A Conditions / Organisation

Généralités
Lors de la passation d’une commande, l’acheteur accepte intégralement toutes les conditions suivantes, indépendamment de ses propres conditions, éventuellement divergentes.

Information de clients
Notre site Internet www.pesola.com présente la gamme actuelle, ainsi que la disponibilité et les prix de nos articles. Il se peut que le catalogue imprimé ne contienne pas nécessairement la gamme complète, mise à jour.

E-shop
Notre site Internet est en même temps un e-shop mondial. Il permet de calculer le coût d'une commande éventuelle. Des commandes peuvent être placé avec ou sans compte client. Les clients existants accèdent au site au moyen de leur adresse e-mail et mot de passe. Lors d'une commande réglée par carte de crédit, la livraison doit s'effectuer à une adresse individuelle ou commerciale, à l'exclusion de cases postales ou adresses dans un hôtel. Les clients désireux de commander depuis un pays dans lequel nous disposons d'une représentation permanente et exclusive, seront redirigés vers cette dernière. Aucune autre donnée client ne sera transmise à des tiers.

Offres
Nous renonçons émettre des offres spécifiques pour nos produits standard du catalogue ou du site Internet, lorsque l’e-shop calcule des offres automatiquement (imprimer et ensuite abandon du processus avant la passation de commande). Les grandes quantités à partir de 50 pce ou les exécutions spéciales font par contre l'objet d'une offre spécifique.

Confirmation de commandes
Toutes les commandes passées via l'e-shop seront confirmées automatiquement par e-mail. En dehors de l'e-shop, seules les commandes pour des articles standard avec livraison différée ou celles dont le délai d'exécution dépasse les trois jours seront confirmées. Les commandes pour des finitions spéciales et des commandes à terme seront confirmées.

Délais de livraison
Normalement nous avons en stock 99% de notre gamme  de produits. Partant, les délais de livraison sont courts. Normalement nous livrons au plus tard dans les trois ou quatre jours ouvrables après réception de la commande ou du paiement. L'inobservation d'un délai de livraison ne peut donner lieu à une demande en dommages et intérêts ou à une annulation de commande.

Envoi / durée d’expédition
L'expédition en Suisse se fera par DHL Domestic. Pour des livraisons hors de la Suisse, le client peut choisir entre l’option livraison par poste ou livraison par DHL. D’autres modes d’expédition sont sujets à une surcharge administrative. Lors de livraisons à l’étranger nous regrettons de ne pas avoir prise sur la vitesse du processus administratif de votre poste et douane d’importation. Le lien sur www.pesola.com ->médias -> Téléchargement indique la durée approximative de l’expédition, dépendante du choix du mode d’envoi dans l’e-shop. En cas de grand retard d’un envoi, le client peut suivre le colis à l’aide du suivi (« track and trace ») sur Internet.

Assurance
Tous les envois sont assurés sans supplément.

Réclamations
Dans les 20 jours de la réception, par écrit. Des réclamations éventuelles ne peuvent servir de prétexte à retenir ou différer des paiements échus.

Réparation
Retours d'articles seulement avec notre accord préalable et aux frais de l’expéditeur. Il est  possible qu'une défectuosité puisse être réparée sur place ou par le remplacement d’une pièce détachée, livrée. Tout ceci à moindres frais.

Annulations
Les commandes de produits standard peuvent être annulées, pour autant qu'elles n'aient pas encore été facturées et se trouvent en cours d'acheminement vers le client.

Retours
Des retours d'articles seulement avec notre accord préalable. Les articles doivent être à l'état de neuf et en condition impeccable. Seul le montant net de la marchandise sera restitué. Des frais de procédures et de réimportation pourront être déduits de la note de crédit.

Garantie
Nos balances à ressort PESOLA sont garanties pour 3 ans. Pour les garanties des balances électroniques, veuillez bien vous référer à la page d'articles détaillée de notre site Internet. Ne sont pas couvert les défauts dus à la force majeure, à l'usure normale ou à l'usage inapproprié. Il est entendu que PESOLA SA est seule habilitée à juger de la cause du défaut. Tous les frais de réparation ou de remplacement découlant d'une autre cause qu'un défaut de matériel ou de fabrication sont à la charge de l'acheteur.

Modifications
Le fabricant se réserve le droit modifier en tout temps et sans préavis l'assortiment, la construction, les données techniques et les accessoires.

Réserve de propriété
Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'au paiement intégral de notre facture.

For judiciaire / droit applicable
Le for judiciaire est Chur, Suisse. Seul le droit Suisse est applicable.

B Prix / Frais supplémentaires

Monnaie
La monnaie de base est le Franc Suisse (CHF). Sur demande (à spécifier lors de la première commande) nous facturons en EUR ou USD. Un changement de monnaie seulement avec notre accord.

Réajustement tarifaires / Cours de change
Des changements de prix éventuels en Francs Suisses (CHF) seront adaptées environ le 30.06. et le 31.12. de chaque année.
Les fluctuations des cours de change EUR et USD au Franc Suisse (CHF) seront réajustées trimestrielle par ans, environ aux 31.03. / 30.06. / 30.09 et 31.12. Les nouveaux prix éventuels en EUR et USD figureront sur notre site sans autre préavis.

Listes de prix / CGV
Deux listes de prix en vigueur en format Excel (balances à ressort / balances électroniques / CGV) sont à disposition pour le téléchargement de notre site Internet. Ces listes contiennent la même gamme que notre site Internet et sont seules valables. Il se peut que le catalogue imprimé ne contienne pas nécessairement la gamme complète, mise à jour.

Prix de vente conseillés
Les prix cités sont des prix nets pour la vente au détail conseillés par le fabricant, hors frais d’envoi, hors taxe et sans frais douaniers éventuels. Les prix du marché peuvent différer selon pays, impôts, structure de commerce et de marges de distributeurs.

Rabais (seulement pour distributeurs et grands clients)
Les balances à ressort, les balances électroniques et leurs accessoires forment deux groupes de produits séparés pour lesquels les taux de rabais peuvent être différents. Pas de rabais pour les ventes promotionnelles. A titre de distributeur ou de grand client enregistré, vos rabais individuels sont indiqués sur la feuille de données de client ou automatiquement lors d’une commande par l’e-shop après login avec l’adresse e-mail principale et le mot de passe.

Supplément forfaitaire petite quantité (seulement pour distributeurs et grands clients)
Toute livraison d'une valeur inférieure à CHF 100.00 (prix nets de marchandise hors taxes) entraîne un forfait de CHF 10.00 et est calculé automatiquement à l’e-shop. Les montants correspondants sont valables pour l’EUR et l’USD au cours de change de PESOLA (également valable pour les frais supplémentaires suivants.

Forfait d'emballage / Administration
Forfait d’emballage et d’administration CHF 8.00 par livraison. Ce forfait tombe en cas de commande par l'e-shop. Formulaires particuliers demandés par le client (p.ex. bulletins d‘expédition pour transitaires hors de nos standards) et autres documents seront facturées séparément CHF 25.00.

Calcul des frais d’envoi
L'e-shop détermine le poids de votre demande ou commande. Selon le mode d'envoi choisi, les frais d’expédition seront calculés pour le monde entier. Le client a droit à une livraison à sa porte. À l’étranger la poste n'a le droit qu’à débiter la TVA et la douane. (Pas de douane pour balances à ressort et accessoires PESOLA dans l’UE).

Conditions de paiement
Les ordres de paiements émis à l'étranger doivent porter la remarque "sans frais pour le bénéficiaire". Nous regrettons de ne plus pouvoir accepter des chèques.
• Paiement par carte de crédit VISA ou MasterCard).
• Contre pré paiement (facture pro forma), sans aucune déduction.
• Selon accord particulier avec PESOLA, envoi et facturation avec paiement à 30 jours de la date de facture net, sans aucune déduction.
Seuls les paiements nous parvenant sans aucune déduction seront considérés comme complets